2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
3
DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-Gouvernet.
DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26110 à Saint-Sauveur-Gouvernet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 06/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 29/04/2016 - 06/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-Gouvernet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Adrets, Saint-Sauveur-Gouvernet (26110) | PC Locaux | A72, A71 | 6 300 m² | 211 m² | 2016/07/01 |
| Chem De Bellecombe Tarendol, Saint-Sauveur-Gouvernet (26110) | DP Locaux | A68, A69 | 4 200 m² | 360 m² | 2016/04/29 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
