DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX - Permis de construire et DP

Active
815365655 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 02/11/2015

Présentation détaillée de DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sauveur-Gouvernet.

Profil et organisation

DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26110 à SAINT-SAUVEUR-GOUVERNET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.28Z - Culture de plantes à épices, aromatiques, médicinales et pharmaceutiques
SIRET du siège
Date de création
02/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

Activité d’urbanisme de DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2016 - 06/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

29/04/2016 - 06/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

3 autorisations sur la période 29/04/2016 - 06/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sauveur-Gouvernet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu- Les Adrets Ancien Chemin De Bellecombe-Tarendol, Saint-Sauveur-Gouvernet (26110) DP Locaux 0A71 3 440 m² 14 m² 2018/02/06
Les Adrets, Saint-Sauveur-Gouvernet (26110) PC Locaux A72, A71 6 300 m² 211 m² 2016/07/01
Chem De Bellecombe Tarendol, Saint-Sauveur-Gouvernet (26110) DP Locaux A68, A69 4 200 m² 360 m² 2016/04/29

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

Sources des informations sur DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX ?
DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX ?
Le profil de DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DES AROMES PROVENCAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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