DOMAINE DE TREGONNEAU - Permis de construire et DP

Active
821870193 Société civile d'exploitation agricole Créée le 28/07/2016

Infos clés

Présentation détaillée de DOMAINE DE TREGONNEAU

DOMAINE DE TREGONNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montoir-de-Bretagne.

Profil et organisation

DOMAINE DE TREGONNEAU est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44550 à MONTOIR-DE-BRETAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE TREGONNEAU
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.62Z - Activités de soutien à la production animale
SIRET du siège
Date de création
28/07/2016
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE TREGONNEAU

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE TREGONNEAU

DOMAINE DE TREGONNEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 03/11/2017 - 08/11/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE TREGONNEAU, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/11/2017 - 08/11/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE TREGONNEAU

2 autorisations sur la période 03/11/2017 - 08/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Montoir-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE TREGONNEAU dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Haut Tregonneau, Montoir-de-Bretagne (44550) PC Locaux ZE291, ZE293 197 743 m² 64 m² 2019/11/08
Le Haut Tregonneau, Montoir-de-Bretagne (44550) PC Locaux ZE260, ZE264 197 743 m² 124 m² 2017/11/03

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE TREGONNEAU

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE TREGONNEAU

Sources des informations sur DOMAINE DE TREGONNEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE TREGONNEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE TREGONNEAU ?
DOMAINE DE TREGONNEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE TREGONNEAU ?
Le profil de DOMAINE DE TREGONNEAU recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE TREGONNEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE TREGONNEAU concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE TREGONNEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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