DOMAINE DE TOASC - Permis d'aménager
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de DOMAINE DE TOASC
DOMAINE DE TOASC est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2016 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Nice.
Profil et organisation
DOMAINE DE TOASC est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 06200 à NICE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE TOASC
- SIREN
- Forme juridique
- Autre société civile
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 30/12/1998
Siège social
Permis d'aménager de DOMAINE DE TOASC
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE TOASC
DOMAINE DE TOASC compte 2 autorisations recensées sur la période 06/03/2014 - 25/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE TOASC, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis d'aménager de DOMAINE DE TOASC
2 autorisations sur la période 06/03/2014 - 25/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Nice.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 632 Rm6202 Menda Quartier Saint Isidore, Nice (06000) | PA | BA36 | 104 918 m² | 2016/08/25 |
| Chem Du Collet Du Couvent, Saint-Blaise (06670) | PA | C602, C160 | — | 2014/03/06 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE TOASC
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE TOASC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE TOASC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.