Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Gra Le Chateau, Sermizelles (89200) | PA | A195 | 5 192 m² | 2023/08/18 |
DOMAINE DE SERMIZELLES - Permis d'aménager
Active
919246884
Société civile immobilière
Créée le 01/09/2022
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE DE SERMIZELLES
DOMAINE DE SERMIZELLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sermizelles.
Profil et organisation
DOMAINE DE SERMIZELLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 89200 à Sermizelles.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE SERMIZELLES
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20A - Location de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/09/2022
Siège social
Permis d'aménager de DOMAINE DE SERMIZELLES
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE SERMIZELLES
DOMAINE DE SERMIZELLES compte 1 autorisation recensée sur la période 18/08/2023 - 18/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE SERMIZELLES, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/08/2023 - 18/08/2023
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE DE SERMIZELLES
1 autorisation sur la période 18/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sermizelles.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE SERMIZELLES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE SERMIZELLES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BRENNUS HABITAT
SIREN 705780666
Même département de siège
13 autorisations
9 PC
4 PD
SOCIETE MMOBILIERE DE LA MADELEINE
SIREN 506350057
Même département de siège
8 autorisations
4 PC
4 PD
SCI DU BEL ETAIN
SIREN 343498325
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
1 PA
1 PD
SCI PAPOTEL
SIREN 348930538
Même département de siège
3 autorisations
1 PC
1 PA
1 PD
SCI DE L AVALLONNAIS
SIREN 393248208
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
SCI LES GILATS
SIREN 414149211
Même département de siège
3 autorisations
2 PC
1 PA
Sources des informations sur DOMAINE DE SERMIZELLES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE DE SERMIZELLES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE SERMIZELLES ?
DOMAINE DE SERMIZELLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE SERMIZELLES ?
Le profil de DOMAINE DE SERMIZELLES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE SERMIZELLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE SERMIZELLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE SERMIZELLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable