DOMAINE DE MAS CARON - Permis de construire et DP

Active
814865606 Société civile d'exploitation agricole Créée le 17/11/2015

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Vaucluse (84)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE DE MAS CARON

DOMAINE DE MAS CARON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2020 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Caromb.

Profil et organisation

DOMAINE DE MAS CARON est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 84330 à Caromb.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE MAS CARON
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
17/11/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE MAS CARON

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE MAS CARON

DOMAINE DE MAS CARON compte 1 autorisation recensée sur la période 29/10/2020 - 29/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE MAS CARON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/10/2020 - 29/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE MAS CARON

1 autorisation sur la période 29/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Caromb.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE MAS CARON dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE MAS CARON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE MAS CARON

Sources des informations sur DOMAINE DE MAS CARON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE MAS CARON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE MAS CARON ?
DOMAINE DE MAS CARON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE MAS CARON ?
Le profil de DOMAINE DE MAS CARON recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE MAS CARON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE MAS CARON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE MAS CARON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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