DOMAINE DE L'HEURE BLEUE - Permis de construire et DP

Active
539333633 Société civile d'exploitation agricole Créée le 10/01/2012

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 01.21Z - Culture de la vigne

Siège

Var (83)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

DOMAINE DE L'HEURE BLEUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Gonfaron.

Profil et organisation

DOMAINE DE L'HEURE BLEUE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83590 à Gonfaron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE L'HEURE BLEUE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
10/01/2012

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

DOMAINE DE L'HEURE BLEUE compte 1 autorisation recensée sur la période 26/08/2025 - 26/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE L'HEURE BLEUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

26/08/2025 - 26/08/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

1 autorisation sur la période 26/08/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Gonfaron.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE L'HEURE BLEUE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

Sources des informations sur DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE L'HEURE BLEUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE L'HEURE BLEUE ?
DOMAINE DE L'HEURE BLEUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE L'HEURE BLEUE ?
Le profil de DOMAINE DE L'HEURE BLEUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE L'HEURE BLEUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE L'HEURE BLEUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE L'HEURE BLEUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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