DOMAINE DE LA TORTINIERE - Permis de construire et DP

Active
554800946 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/1955

Infos clés

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE LA TORTINIERE

DOMAINE DE LA TORTINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Veigné.

Profil et organisation

DOMAINE DE LA TORTINIERE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75013 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE LA TORTINIERE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 55.10Z - Hôtels et hébergement similaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1955
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA TORTINIERE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA TORTINIERE

DOMAINE DE LA TORTINIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 16/12/2020 - 20/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA TORTINIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/12/2020 - 20/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA TORTINIERE

2 autorisations sur la période 16/12/2020 - 20/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Veigné.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA TORTINIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
10 Route De Ballan, Veigné (37250) PC Locaux AC480 87 928 m² 25 m² 2022/04/20
10 Route De Ballan, Veigné (37250) DP Locaux AC480 87 928 m² 16 m² 2020/12/16

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA TORTINIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA TORTINIERE

Sources des informations sur DOMAINE DE LA TORTINIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA TORTINIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA TORTINIERE ?
DOMAINE DE LA TORTINIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA TORTINIERE ?
Le profil de DOMAINE DE LA TORTINIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA TORTINIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA TORTINIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA TORTINIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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