DOMAINE DE LA PATURIE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.21Z Culture de la vigne
Siège
Haute-Saône (70)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DOMAINE DE LA PATURIE
DOMAINE DE LA PATURIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Champlitte.
Profil et organisation
DOMAINE DE LA PATURIE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré à 70600 CHAMPLITTE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE DE LA PATURIE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2017
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA PATURIE
Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA PATURIE
DOMAINE DE LA PATURIE compte 2 autorisations recensées sur la période 22/06/2017 - 06/03/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA PATURIE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE DE LA PATURIE
2 autorisations sur la période 22/06/2017 - 06/03/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Champlitte.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA PATURIE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Grande Paturie, Champlitte (70600) | PC Mixte | ZM72 | 117 726 m² | 981 m² | 2018/03/06 |
| La Grande Paturie, Champlitte (70600) | PC Locaux | ZM72 | 110 796 m² | 352 m² | 2017/06/22 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA PATURIE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA PATURIE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE DE LA PATURIE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.