2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
DOMAINE DE LA BROUSSE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Samson.
DOMAINE DE LA BROUSSE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 14670 à Saint-Samson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE LA BROUSSE compte 5 autorisations recensées sur la période 30/07/2014 - 11/10/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA BROUSSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 30/07/2014 - 11/10/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Samson.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE DE LA BROUSSE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Basseneville Domaine De La Brousse, Saint-Samson (14670) | PC Locaux | A95, A110 | 81 502 m² | 375 m² | 2024/10/11 |
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Basseneville Domaine De La Brousse, Saint-Samson (14670) | PC Logement | A157, A158 | 170 813 m² | 145 m² | 2020/03/19 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De La Brousse, Saint-Samson (14670) | PC Locaux | A97 | 29 613 m² | 113 m² | 2017/08/31 |
2 autorisations en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Domaine De La Brousse, Saint-Samson (14670) | PC Locaux | 0A164 | 10 000 m² | 1 810 m² | 2014/08/18 |
| Domaine De La Brousse, Saint-Samson (14670) | PC Locaux | 0A195 | 10 000 m² | 342 m² | 2014/07/30 |
1 à 5 sur 5 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
