DOMAINE DE LA BORIE - Permis d'aménager

Active
840570758 SAS, société par actions simplifiée GE Créée le 06/06/2018

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Nord (59)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de DOMAINE DE LA BORIE

DOMAINE DE LA BORIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Horme.

Profil et organisation

DOMAINE DE LA BORIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59110 à LA MADELEINE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE DE LA BORIE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
06/06/2018
Catégorie d’entreprise
GE

Siège social

Permis d'aménager de DOMAINE DE LA BORIE

Activité d’urbanisme de DOMAINE DE LA BORIE

DOMAINE DE LA BORIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2019 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA BORIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

19/12/2019 - 19/12/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de DOMAINE DE LA BORIE

2 autorisations sur la période 19/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à L'Horme.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De Battant, L'Horme (42152) PA ZB69, ZB63 2019/12/19
Route De Battant, L'Horme (42152) PA ZB69, ZB63 69 900 m² 2019/12/19

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE DE LA BORIE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DOMAINE DE LA BORIE

Sources des informations sur DOMAINE DE LA BORIE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE DE LA BORIE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE DE LA BORIE ?
DOMAINE DE LA BORIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE DE LA BORIE ?
Le profil de DOMAINE DE LA BORIE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE DE LA BORIE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE DE LA BORIE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE DE LA BORIE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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