2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
DOMAINE DE LA BORIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement L'Horme.
DOMAINE DE LA BORIE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 59110 à La Madeleine.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE DE LA BORIE compte 2 autorisations recensées sur la période 19/12/2019 - 19/12/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE DE LA BORIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 19/12/2019, réparties dans 1 commune, principalement à L'Horme.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Battant, L'Horme (42152) | PA | ZB69, ZB63 | — | 2019/12/19 |
| Route De Battant, L'Horme (42152) | PA | ZB69, ZB63 | 69 900 m² | 2019/12/19 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
