2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DOMAINE CORINNE DEPEYRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Suze-la-Rousse.
DOMAINE CORINNE DEPEYRE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 26790 à Tulette.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE CORINNE DEPEYRE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/03/2017 - 28/09/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE CORINNE DEPEYRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 17/03/2017 - 28/09/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Suze-la-Rousse.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE CORINNE DEPEYRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Baume, Suze-la-Rousse (26790) | PC Locaux | AC81 | 2 793 m² | 556 m² | 2023/09/28 |
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 872 Chemi Chemin Du Marquis De Cabas, Tulette (26790) | PC Locaux | 0Y193, 0Y192 | 12 070 m² | 331 m² | 2017/03/17 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
