DOMAINE CLAIRVUE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DOMAINE CLAIRVUE
DOMAINE CLAIRVUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Clair.
Profil et organisation
DOMAINE CLAIRVUE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 69290 à CRAPONNE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE CLAIRVUE
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- Activité principale
- NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2006
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Permis de construire et DP de DOMAINE CLAIRVUE
Activité d’urbanisme de DOMAINE CLAIRVUE
DOMAINE CLAIRVUE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2013 - 05/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE CLAIRVUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DOMAINE CLAIRVUE
2 autorisations sur la période 21/02/2013 - 05/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Clair.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE CLAIRVUE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Terrain, Saint-Clair (07430) | PC Logement | B1299 | 1 365 m² | 161 m² | 2013/04/05 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Clair (07430) | PC Logement | B1099, B1100 | 1 855 m² | 601 m² | 2013/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE CLAIRVUE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE CLAIRVUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DOMAINE CLAIRVUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.