DOMAINE CLAIRVUE - Autorisations d'urbanisme
Active
490078185
|
Code 6541
|
PME
|
Créée le 01/01/2006
Total autorisations
2
Permis de construire
2
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
0
Fiche d'identité
- Dénomination
- DOMAINE CLAIRVUE
- SIREN
- 490 078 185
- SIRET siège
- 490 078 185 00025
- Forme juridique
- Code 6541
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 41.10D
- Date de création
- 01/01/2006
- Effectif
- -
- État administratif
- Active
- ESS
- Non
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 21/02/2013
- Dernière autorisation
- 05/04/2013
Siège social
- Adresse
- 16 AVENUE JEAN BERGERON
- Commune
- 69290 CRAPONNE
- Département
- Rhône
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autorisations.
Permis de construire de DOMAINE CLAIRVUE
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Terrain, Saint-Clair (07430) | PC Logement | B1299 | 1 365 m² | 161 m² | 2013/04/05 |
| Adresse Non Renseignée, Saint-Clair (07430) | PC Logement | B1099, B1100 | 1 855 m² | 601 m² | 2013/02/21 |
Permis d'aménager de DOMAINE CLAIRVUE
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de DOMAINE CLAIRVUE
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable