DOMAINE CAPUANO FERRERI - Permis de construire et DP

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509800496 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 01/01/2009

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DOMAINE CAPUANO FERRERI

DOMAINE CAPUANO FERRERI est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Santenay.

Profil et organisation

DOMAINE CAPUANO FERRERI est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 21590 SANTENAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DOMAINE CAPUANO FERRERI
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
01/01/2009
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DOMAINE CAPUANO FERRERI

Activité d’urbanisme de DOMAINE CAPUANO FERRERI

DOMAINE CAPUANO FERRERI compte 2 autorisations recensées sur la période 08/10/2013 - 04/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE CAPUANO FERRERI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/10/2013 - 04/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DOMAINE CAPUANO FERRERI

2 autorisations sur la période 08/10/2013 - 04/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement à Santenay.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE CAPUANO FERRERI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue Chauchien, Santenay (21590) PC Locaux AA221 1 781 m² 228 m² 2016/10/04
14 Rue Chauchien, Santenay (21590) PC Locaux AA221 1 781 m² 100 m² 2013/10/08

Répartition géographique des autorisations de DOMAINE CAPUANO FERRERI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DOMAINE CAPUANO FERRERI

Sources des informations sur DOMAINE CAPUANO FERRERI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DOMAINE CAPUANO FERRERI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE CAPUANO FERRERI ?
DOMAINE CAPUANO FERRERI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE CAPUANO FERRERI ?
Le profil de DOMAINE CAPUANO FERRERI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE CAPUANO FERRERI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE CAPUANO FERRERI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE CAPUANO FERRERI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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