2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
DOMAINE BATTAULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2023 et 2026 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Chassagne-Montrachet.
DOMAINE BATTAULT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 21190 à Chassagne-Montrachet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DOMAINE BATTAULT compte 3 autorisations recensées sur la période 25/04/2023 - 03/07/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BATTAULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/04/2023 - 03/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Chassagne-Montrachet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DOMAINE BATTAULT dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Pinot Noir, Chagny (71150) | PC Locaux | AB337, AB334 | 630 m² | 104 m² | 2026/07/03 |
| 8 Rue Du Chardonnay, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN178 | 3 340 m² | 380 m² | 2026/07/01 |
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 8 Rue Chardonnay, Chassagne-Montrachet (21190) | PC Locaux | AN178 | 3 340 m² | 1 000 m² | 2023/04/25 |
1 à 3 sur 3 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
