Autorisations en 2026
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Saint Martin, Cabasse (83340) | PA | D1031 | 255 616 m² | 2026/02/04 |
DOMAINE BAGNIS - Permis d'aménager
Active
949384697
Société civile d'exploitation agricole
Créée le 13/02/2023
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de DOMAINE BAGNIS
DOMAINE BAGNIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cabasse.
Profil et organisation
DOMAINE BAGNIS est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 83340 à Cabasse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DOMAINE BAGNIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile d'exploitation agricole
- Activité principale
- NAF 01.21Z - Culture de la vigne
- SIRET du siège
- Date de création
- 13/02/2023
Siège social
Permis d'aménager de DOMAINE BAGNIS
Activité d’urbanisme de DOMAINE BAGNIS
DOMAINE BAGNIS compte 1 autorisation recensée sur la période 04/02/2026 - 04/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DOMAINE BAGNIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
04/02/2026 - 04/02/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DOMAINE BAGNIS
1 autorisation sur la période 04/02/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Cabasse.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de DOMAINE BAGNIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DOMAINE BAGNIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCEA DOMAINE CHATEAU PEYRASSOL
SIREN 521134759
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
LES VIGNOBLES DE L'ESCARELLE
SIREN 390059376
Même département de siège
5 autorisations
4 PC
1 PA
TRIENNES
SIREN 377845649
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
JMZ SERVICES
SIREN 478641533
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PA
SCEA BASTIDE DE BLACAILLOUX
SIREN 803340488
Même département de siège
4 autorisations
4 PC
GAEC JULLIEN CASENEUVE
SIREN 333544070
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur DOMAINE BAGNIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DOMAINE BAGNIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DOMAINE BAGNIS ?
DOMAINE BAGNIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DOMAINE BAGNIS ?
Le profil de DOMAINE BAGNIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DOMAINE BAGNIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DOMAINE BAGNIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DOMAINE BAGNIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable