DMS - Permis de construire et DP

Active
383516176 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/10/1991

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DMS

DMS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean.

Profil et organisation

DMS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31240 à Saint-Jean.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DMS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 71.12B - Ingénierie, études techniques
SIRET du siège
Date de création
01/10/1991
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DMS

Activité d’urbanisme de DMS

DMS compte 1 autorisation recensée sur la période 24/06/2026 - 24/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DMS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

24/06/2026 - 24/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DMS

1 autorisation sur la période 24/06/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Jean.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DMS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DMS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DMS

Sources des informations sur DMS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DMS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DMS ?
DMS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DMS ?
Le profil de DMS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DMS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DMS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DMS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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