Présentation détaillée de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Robert.
Profil et organisation
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 97200 à Fort-de-France.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Permis de construire et DP de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
Activité d’urbanisme de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/07/2026 - 20/07/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE, permis de construire et DP.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/07/2026 - 20/07/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
1 autorisation sur la période 20/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement au Robert.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE dans le dataset PC de Sitadel.
Demandeurs comparables à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE ?
DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE ?
Le profil de DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION TERRITORIALE PROTECTION JUDICIAIRE JEUNESSE MARTINIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.