2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis d'aménager
1
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES OCCITANIE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Nîmes.
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES OCCITANIE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 34000 à Montpellier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES OCCITANIE compte 1 autorisation recensée sur la période 15/12/2016 - 15/12/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES OCCITANIE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 15/12/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Nîmes.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Saint Castor Cathedrale Notre-Dame Et Saint-Castor, Nîmes (30900) | PA | EY462 | — | 2016/12/15 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
