2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES NORMANDIE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Le Mont-Saint-Michel.
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES NORMANDIE est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 14000 à Caen.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES NORMANDIE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/04/2014 - 14/11/2014, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES NORMANDIE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 08/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sées. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES NORMANDIE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Cathedrale Notre Dame, Sées (61500) | DP Locaux | AH89 | 5 950 m² | 18 m² | 2014/04/08 |
1 autorisation sur la période 14/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement au Mont-Saint-Michel. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Le Mont-Saint-Michel (50170) | PA | — | — | 2014/11/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
