Présentation détaillée de DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2025 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.
Profil et organisation
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 69001 à LYON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
SIREN
Forme juridique
Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale
Activité principale
NAF 84.12Z - Administration publique (tutelle) de la santé, de la formation, de la culture et des services sociaux, autre que sécurité sociale
Permis d'aménager de DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
Activité d’urbanisme de DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES compte 1
autorisation recensée
sur la période 17/07/2025 - 17/07/2025,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES, permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
17/07/2025 - 17/07/2025
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
1 autorisation sur la période 17/07/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Valence.
Demandeurs comparables à DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES ?
DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES ?
Le profil de DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DIRECTION REGIONALE AFFAIRES CULTURELLES AUVERGNE-RHONE-ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.