2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
6
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES AUVERGNE-RHONE-ALPES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Annecy.
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES AUVERGNE-RHONE-ALPES est enregistré sous la forme juridique Service déconcentré de l'État à compétence (inter) départementale, avec un siège déclaré 69002 à LYON.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES AUVERGNE-RHONE-ALPES compte 6 autorisations recensées sur la période 12/09/2019 - 16/07/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES AUVERGNE-RHONE-ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 12/09/2019 - 16/07/2026, réparties dans 6 communes, principalement à Annecy.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DIRECTION INTERREGIONALE DES DOUANES AUVERGNE-RHONE-ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 34 Av Du Parmelan, Annecy (74000) | DP Locaux | BE42, BE43 | 2 519 m² | 156 m² | 2022/06/09 |
1 à 1 sur 1 autorisations
6 communes - 3 départements - 1 région
Annecy
1 autorisation
Ferney-Voltaire
1 autorisation
Modane
1 autorisation
Péronnas
1 autorisation
Saint-Julien-en-Genevois
1 autorisation
Ville-la-Grand
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
