3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DES TORMENTILLES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Domnom-lès-Dieuze.
DES TORMENTILLES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 57260 à Domnom-lès-Dieuze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES TORMENTILLES compte 2 autorisations recensées sur la période 11/09/2017 - 04/10/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES TORMENTILLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/09/2017 - 04/10/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Domnom-lès-Dieuze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TORMENTILLES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Domnom-lès-Dieuze (57260) | PC Locaux | 05145, 05138 | 21 539 m² | 771 m² | 2021/10/04 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Domnom-lès-Dieuze (57260) | PC Locaux | 0529, 05138 | — | 42 m² | 2017/09/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.