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DES TILLEULS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
827483678 Société civile immobilière Créée le 09/01/2017

Infos clés

Secteur

Location de terrains et autres biens immobiliers

Activité - Code NAF

NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Siège

Val-d'Oise (95)

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de DES TILLEULS

DES TILLEULS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Brice-sous-Forêt.

Profil et organisation

DES TILLEULS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 95350 à Piscop.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DES TILLEULS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
09/01/2017

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DES TILLEULS

Activité d’urbanisme de DES TILLEULS

DES TILLEULS compte 6 autorisations recensées sur la période 21/08/2020 - 19/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES TILLEULS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

21/08/2020 - 19/04/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES TILLEULS

5 autorisations sur la période 23/03/2023 - 19/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Brice-sous-Forêt. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES TILLEULS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

5 autorisations

Années

Autorisations en 2023

5 autorisations en 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain 		Surf.
constr. 		Date
0006 Avenue Des Tilleuls, Saint-Brice-sous-Forêt (95350) PC Logement AH669, AH867 3 211 m² 145 m² 2023/04/19
0006 Avenue Des Tilleuls, Saint-Brice-sous-Forêt (95350) PC Logement AH870, AH669 3 211 m² 115 m² 2023/04/19
0006 Avenue Des Tilleuls, Saint-Brice-sous-Forêt (95350) PC Logement AH810, AH669 3 211 m² 144 m² 2023/04/06
0006 Avenue Des Tilleuls, Saint-Brice-sous-Forêt (95350) PC Logement AH669, AH813 3 211 m² 140 m² 2023/04/06
0006 Avenue Des Tilleuls, Saint-Brice-sous-Forêt (95350) PC Logement AH669, AH866 3 211 m² 144 m² 2023/03/23

1 à 5 sur 5 autorisations

Permis d'aménager de DES TILLEULS

1 autorisation sur la période 21/08/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Brice-sous-Forêt. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DES TILLEULS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Saint-Brice-sous-Forêt

6 autorisations

Département représenté

Val-d'Oise (95)

6 autorisations

Région représentée

Île-de-France

6 autorisations

Demandeurs comparables à DES TILLEULS

Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.

SCG
SIREN 531465797
Même département de siège
24 autorisations 24 PC
SCI BLANCHE III
SIREN 753947845
Même département de siège
17 autorisations 17 PC
SCI DU COUDIER
SIREN 812988087
Même département de siège
12 autorisations 12 PC
KACAN
SIREN 805084860
Même département de siège
11 autorisations 11 PC
SCI ARNOUVILLE-ESPACE ENTREPRISES
SIREN 490684164
Même département de siège
10 autorisations 9 PC 1 PD
IMMOBILIER FRANCE VGRF
SIREN 312239296
Même département de siège
9 autorisations 7 PC 2 PA

Sources des informations sur DES TILLEULS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES TILLEULS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES TILLEULS ?
DES TILLEULS est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES TILLEULS ?
Le profil de DES TILLEULS recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES TILLEULS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES TILLEULS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES TILLEULS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
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Comprendre la déclaration préalable
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