DES SIM - Permis de construire et DP

Active
329678940 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/1984

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DES SIM

DES SIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaufort.

Profil et organisation

DES SIM est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38620 à SAINT-SULPICE-DES-RIVOIRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES SIM
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/04/1984

Siège social

Permis de construire et DP de DES SIM

Activité d’urbanisme de DES SIM

DES SIM compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2015 - 06/02/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES SIM, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/06/2015 - 06/02/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DES SIM

2 autorisations sur la période 16/06/2015 - 06/02/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Beaufort.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES SIM dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1391 Route De Champbouquet, Saint-Sulpice-des-Rivoires (38620) PC Locaux AC25 1 190 m² 75 m² 2024/02/06
Le Bersend, Beaufort (73270) PC Logement H2647, H2646 3 167 m² 197 m² 2015/06/16

Répartition géographique des autorisations de DES SIM

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DES SIM

Sources des informations sur DES SIM

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES SIM

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES SIM ?
DES SIM est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES SIM ?
Le profil de DES SIM recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES SIM apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES SIM concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES SIM signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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