DES REINES DE CHARTREUSE - Permis de construire et DP

Active
393286091 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/1993

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DES REINES DE CHARTREUSE

DES REINES DE CHARTREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-d'Entremont.

Profil et organisation

DES REINES DE CHARTREUSE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 38380 SAINT-PIERRE-D'ENTREMONT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES REINES DE CHARTREUSE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
SIRET du siège
Date de création
01/12/1993
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DES REINES DE CHARTREUSE

Activité d’urbanisme de DES REINES DE CHARTREUSE

DES REINES DE CHARTREUSE compte 2 autorisations recensées sur la période 26/02/2016 - 16/08/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES REINES DE CHARTREUSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

26/02/2016 - 16/08/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES REINES DE CHARTREUSE

2 autorisations sur la période 26/02/2016 - 16/08/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-d'Entremont.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES REINES DE CHARTREUSE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Vialles Saint Philibert, Saint-Pierre-d'Entremont (38380) PC Locaux AI24 3 879 m² 142 m² 2020/08/16
Lieu- Saint Philibert D'entremon, Saint-Pierre-d'Entremont (38380) PC Locaux AI11 688 m² 42 m² 2016/02/26

Répartition géographique des autorisations de DES REINES DE CHARTREUSE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES REINES DE CHARTREUSE

Sources des informations sur DES REINES DE CHARTREUSE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES REINES DE CHARTREUSE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES REINES DE CHARTREUSE ?
DES REINES DE CHARTREUSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES REINES DE CHARTREUSE ?
Le profil de DES REINES DE CHARTREUSE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES REINES DE CHARTREUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES REINES DE CHARTREUSE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES REINES DE CHARTREUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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