DES MOQUES TONNEAUX - Permis de démolir

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328752951 Société civile immobilière Créée le 26/12/1983

Présentation détaillée de DES MOQUES TONNEAUX

DES MOQUES TONNEAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ormoy.

Profil et organisation

DES MOQUES TONNEAUX est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91540 à Ormoy.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

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Dénomination
DES MOQUES TONNEAUX
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
26/12/1983

Siège social

Permis de démolir de DES MOQUES TONNEAUX

Activité d’urbanisme de DES MOQUES TONNEAUX

DES MOQUES TONNEAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 07/08/2017 - 07/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.

Retrouvez ci-dessous, pour DES MOQUES TONNEAUX, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

07/08/2017 - 07/08/2017

Type dominant

Permis de démolir

Territoires couverts

1 communes

Permis de démolir de DES MOQUES TONNEAUX

1 autorisation sur la période 07/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Ormoy.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de démolir en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
30 Rue Des Moques Tonneaux, Ormoy (91540) PD ZA22 10 000 m² 2017/08/07

Répartition géographique des autorisations de DES MOQUES TONNEAUX

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES MOQUES TONNEAUX

Sources des informations sur DES MOQUES TONNEAUX

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES MOQUES TONNEAUX

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES MOQUES TONNEAUX ?
DES MOQUES TONNEAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES MOQUES TONNEAUX ?
Le profil de DES MOQUES TONNEAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES MOQUES TONNEAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES MOQUES TONNEAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES MOQUES TONNEAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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