DES HALLES - Permis de construire et DP

Cessée
808367437 Société civile immobilière de construction-vente Créée le 15/11/2014

Infos clés

Siège

Loire (42)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES HALLES

DES HALLES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Charlieu.

Profil et organisation

DES HALLES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière de construction-vente, avec un siège déclaré 42190 à Charlieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
DES HALLES
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Activité principale
NAF 41.10D - Supports juridiques de programmes
SIRET du siège
Date de création
15/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DES HALLES

Activité d’urbanisme de DES HALLES

DES HALLES compte 1 autorisation recensée sur la période 19/01/2016 - 19/01/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES HALLES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

19/01/2016 - 19/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES HALLES

1 autorisation sur la période 19/01/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Charlieu.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES HALLES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Jean Morel, Charlieu (42190) PC Mixte AR58, AR657 2 881 m² 2 481 m² 2016/01/19

Répartition géographique des autorisations de DES HALLES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES HALLES

Sources des informations sur DES HALLES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES HALLES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES HALLES ?
DES HALLES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES HALLES ?
Le profil de DES HALLES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES HALLES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES HALLES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES HALLES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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