DES CHENES - Permis de construire et DP

Active
319687463 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/1980

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de DES CHENES

DES CHENES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montracol.

Profil et organisation

DES CHENES est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 01310 à Montracol.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES CHENES
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/09/1980
Effectif (2024)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DES CHENES

Activité d’urbanisme de DES CHENES

DES CHENES compte 1 autorisation recensée sur la période 17/07/2015 - 17/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES CHENES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/07/2015 - 17/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES CHENES

1 autorisation sur la période 17/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Montracol.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES CHENES dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES CHENES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DES CHENES

Sources des informations sur DES CHENES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES CHENES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES CHENES ?
DES CHENES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES CHENES ?
Le profil de DES CHENES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES CHENES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES CHENES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES CHENES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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