DES CHAMPS SAINT GERVAIS - Permis de construire et DP

Active
809286495 Société civile immobilière Créée le 01/01/2015

Infos clés

Présentation détaillée de DES CHAMPS SAINT GERVAIS

DES CHAMPS SAINT GERVAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-d'Écrosville.

Profil et organisation

DES CHAMPS SAINT GERVAIS est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 38680 à Rencurel.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DES CHAMPS SAINT GERVAIS
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.32A - Administration d'immeubles et autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2015

Siège social

Permis de construire et DP de DES CHAMPS SAINT GERVAIS

Activité d’urbanisme de DES CHAMPS SAINT GERVAIS

DES CHAMPS SAINT GERVAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 17/05/2022 - 17/05/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DES CHAMPS SAINT GERVAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/05/2022 - 17/05/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DES CHAMPS SAINT GERVAIS

1 autorisation sur la période 17/05/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-d'Écrosville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES CHAMPS SAINT GERVAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DES CHAMPS SAINT GERVAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DES CHAMPS SAINT GERVAIS

Sources des informations sur DES CHAMPS SAINT GERVAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DES CHAMPS SAINT GERVAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DES CHAMPS SAINT GERVAIS ?
DES CHAMPS SAINT GERVAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DES CHAMPS SAINT GERVAIS ?
Le profil de DES CHAMPS SAINT GERVAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DES CHAMPS SAINT GERVAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DES CHAMPS SAINT GERVAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DES CHAMPS SAINT GERVAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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