2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
DES CHAMPS MELES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvilliers-Saint-Julien.
DES CHAMPS MELES est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 10170 à Orvilliers-Saint-Julien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DES CHAMPS MELES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/04/2018 - 02/03/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DES CHAMPS MELES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/04/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Orvilliers-Saint-Julien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DES CHAMPS MELES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 27 Rue De La Liberation, Orvilliers-Saint-Julien (10170) | PC Locaux | AD6, AD7 | 7 101 m² | 324 m² | 2018/04/14 |
1 autorisation sur la période 02/03/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Orvilliers-Saint-Julien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 27 Rue De La Liberation, Orvilliers-Saint-Julien (10170) | PD | AD6 | — | 2024/03/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
