DEROYE - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DEROYE
DEROYE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazilly.
Profil et organisation
DEROYE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 21320 à CHAZILLY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DEROYE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2015
Siège social
Permis de construire et DP de DEROYE
Activité d’urbanisme de DEROYE
DEROYE compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2016 - 21/03/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEROYE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DEROYE
2 autorisations sur la période 28/04/2016 - 21/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Chazilly.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEROYE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Roture, Chazilly (21320) | PC Locaux | ZL4 | 30 010 m² | 600 m² | 2019/03/21 |
| La Roture, Chazilly (21320) | PC Locaux | ZL4 | 30 010 m² | 1 612 m² | 2016/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de DEROYE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DEROYE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DEROYE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.