2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2015 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Biguglia.
DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE est enregistré sous la forme juridique Département, avec un siège déclaré 20200 à Bastia.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE compte 2 autorisations recensées sur la période 01/04/2015 - 27/10/2015, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 01/04/2015 - 27/10/2015, réparties dans 2 communes, principalement à Biguglia.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DE LA HAUTE CORSE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Schiniu, Saint-Florent (20217) | PC Locaux | AC105, AC93 | 16 332 m² | 15 m² | 2015/10/27 |
| Zone Industrielle De Trago, Biguglia (20620) | PC Locaux | 1188 | 5 160 m² | 500 m² | 2015/04/01 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
