2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DELTA MOTO 26 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.
DELTA MOTO 26 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73490 à La Ravoire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DELTA MOTO 26 compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 21/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DELTA MOTO 26, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 21/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELTA MOTO 26 dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Av Jean Monnet, Valence (26000) | PC Locaux | DT391, DT394 | 2 149 m² | 234 m² | 2014/08/21 |
| 28 Av Jean Monnet, Valence (26000) | PC Locaux | DT391, DT394 | 2 149 m² | 284 m² | 2014/04/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
