DELTA MOTO 26 - Permis de construire et DP

Active
403883739 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/02/1996

Infos clés

Siège

Savoie (73)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DELTA MOTO 26

DELTA MOTO 26 est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Valence.

Profil et organisation

DELTA MOTO 26 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 73490 à LA RAVOIRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DELTA MOTO 26
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 45.40Z - Commerce et réparation de motocycles
SIRET du siège
Date de création
01/02/1996
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DELTA MOTO 26

Activité d’urbanisme de DELTA MOTO 26

DELTA MOTO 26 compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2014 - 21/08/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DELTA MOTO 26, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2014 - 21/08/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DELTA MOTO 26

2 autorisations sur la période 25/04/2014 - 21/08/2014, réparties dans 1 commune, principalement à Valence.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DELTA MOTO 26 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Av Jean Monnet, Valence (26000) PC Locaux DT391, DT394 2 149 m² 234 m² 2014/08/21
28 Av Jean Monnet, Valence (26000) PC Locaux DT391, DT394 2 149 m² 284 m² 2014/04/25

Répartition géographique des autorisations de DELTA MOTO 26

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DELTA MOTO 26

Sources des informations sur DELTA MOTO 26

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DELTA MOTO 26

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DELTA MOTO 26 ?
DELTA MOTO 26 est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DELTA MOTO 26 ?
Le profil de DELTA MOTO 26 recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DELTA MOTO 26 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DELTA MOTO 26 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DELTA MOTO 26 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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