2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de construire et DP
3
DEFIS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2022 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ouges.
DEFIS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 52200 à Langres.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DEFIS compte 3 autorisations recensées sur la période 04/02/2022 - 24/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEFIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/02/2022 - 24/03/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Ouges.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEFIS dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Buissenot, Ouges (21600) | PC Locaux | ZK28 | 10 626 m² | 1 065 m² | 2022/06/23 |
| 4 Rue Jules Testevuide, Langres (52200) | PC Locaux | BO100, BO99 | 12 782 m² | 758 m² | 2022/02/04 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 communes - 2 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
