DECUUPERE-DELCARTE - Permis de construire et DP

Active
818666158 Société civile immobilière Créée le 01/01/2016

Infos clés

Présentation détaillée de DECUUPERE-DELCARTE

DECUUPERE-DELCARTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Saulve.

Profil et organisation

DECUUPERE-DELCARTE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 59880 à Saint-Saulve.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DECUUPERE-DELCARTE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/01/2016

Siège social

Permis de construire et DP de DECUUPERE-DELCARTE

Activité d’urbanisme de DECUUPERE-DELCARTE

DECUUPERE-DELCARTE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/05/2017 - 18/05/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DECUUPERE-DELCARTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

18/05/2017 - 18/05/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DECUUPERE-DELCARTE

1 autorisation sur la période 18/05/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Saulve.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DECUUPERE-DELCARTE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DECUUPERE-DELCARTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DECUUPERE-DELCARTE

Sources des informations sur DECUUPERE-DELCARTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DECUUPERE-DELCARTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DECUUPERE-DELCARTE ?
DECUUPERE-DELCARTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DECUUPERE-DELCARTE ?
Le profil de DECUUPERE-DELCARTE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DECUUPERE-DELCARTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DECUUPERE-DELCARTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DECUUPERE-DELCARTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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