DECOP - Permis de construire et DP

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438930711 Autre société civile PME Créée le 01/08/2001

Présentation détaillée de DECOP

DECOP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sassenage.

Profil et organisation

DECOP est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 69500 à Bron.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DECOP
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/08/2001
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DECOP

Activité d’urbanisme de DECOP

DECOP compte 1 autorisation recensée sur la période 16/01/2014 - 16/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DECOP, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

16/01/2014 - 16/01/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DECOP

1 autorisation sur la période 16/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Sassenage.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DECOP dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de DECOP

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DECOP

Sources des informations sur DECOP

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DECOP

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DECOP ?
DECOP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DECOP ?
Le profil de DECOP recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DECOP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DECOP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DECOP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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