DE SOUSA BEL AIR - Permis de construire et DP

Active
808602411 Société civile immobilière Créée le 12/11/2014

Présentation détaillée de DE SOUSA BEL AIR

DE SOUSA BEL AIR est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Fontenay-lès-Briis.

Profil et organisation

DE SOUSA BEL AIR est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 91440 à Bures-sur-Yvette.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE SOUSA BEL AIR
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
12/11/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DE SOUSA BEL AIR

Activité d’urbanisme de DE SOUSA BEL AIR

DE SOUSA BEL AIR compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2015 - 03/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE SOUSA BEL AIR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/06/2015 - 03/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE SOUSA BEL AIR

1 autorisation sur la période 03/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Fontenay-lès-Briis.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE SOUSA BEL AIR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DE SOUSA BEL AIR

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE SOUSA BEL AIR

Sources des informations sur DE SOUSA BEL AIR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE SOUSA BEL AIR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE SOUSA BEL AIR ?
DE SOUSA BEL AIR est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE SOUSA BEL AIR ?
Le profil de DE SOUSA BEL AIR recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE SOUSA BEL AIR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE SOUSA BEL AIR concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE SOUSA BEL AIR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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