DE PASSY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de DE PASSY
DE PASSY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avioth.
Profil et organisation
DE PASSY est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 55600 à AVIOTH.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE PASSY
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2012
Siège social
Permis de construire et DP de DE PASSY
Activité d’urbanisme de DE PASSY
DE PASSY compte 2 autorisations recensées sur la période 22/05/2019 - 10/09/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE PASSY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE PASSY
2 autorisations sur la période 22/05/2019 - 10/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Avioth.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE PASSY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Gachaux, Avioth (55600) | PC Locaux | ZD84, ZD83 | 64 170 m² | 450 m² | 2021/09/10 |
| 16 Rue De L Abbe Delhotel, Avioth (55600) | PC Locaux | ZD7 | 644 170 m² | 27 m² | 2019/05/22 |
Répartition géographique des autorisations de DE PASSY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE PASSY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE PASSY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.