DE L'ARCHATEL - Permis de construire et DP

Active
324293810 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 02/04/1982

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE L'ARCHATEL

DE L'ARCHATEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prébois.

Profil et organisation

DE L'ARCHATEL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38710 à PREBOIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE L'ARCHATEL
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
02/04/1982

Siège social

Permis de construire et DP de DE L'ARCHATEL

Activité d’urbanisme de DE L'ARCHATEL

DE L'ARCHATEL compte 2 autorisations recensées sur la période 13/03/2017 - 12/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE L'ARCHATEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

13/03/2017 - 12/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE L'ARCHATEL

2 autorisations sur la période 13/03/2017 - 12/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Prébois.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE L'ARCHATEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1816 Route De La Plaine, Prébois (38710) PC Locaux ZC658, ZC83 47 335 m² 6 m² 2025/06/12
Grande Plaine Est, Prébois (38710) PC Locaux ZC17 33 850 m² 338 m² 2017/03/13

Répartition géographique des autorisations de DE L'ARCHATEL

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE L'ARCHATEL

Sources des informations sur DE L'ARCHATEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE L'ARCHATEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE L'ARCHATEL ?
DE L'ARCHATEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE L'ARCHATEL ?
Le profil de DE L'ARCHATEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE L'ARCHATEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE L'ARCHATEL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE L'ARCHATEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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