DE LA VINCEE - Permis de construire et DP

Active
388311029 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/07/1992

Présentation détaillée de DE LA VINCEE

DE LA VINCEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2020 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pont-Saint-Martin.

Profil et organisation

DE LA VINCEE est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 44860 à PONT-SAINT-MARTIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA VINCEE
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/07/1992
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA VINCEE

Activité d’urbanisme de DE LA VINCEE

DE LA VINCEE compte 5 autorisations recensées sur la période 03/07/2014 - 27/10/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA VINCEE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

03/07/2014 - 27/10/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA VINCEE

5 autorisations sur la période 03/07/2014 - 27/10/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Pont-Saint-Martin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA VINCEE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Vincee, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux AV227 12 602 m² 60 m² 2020/10/27
Le Grand Taillis, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux AV100, AV101 25 168 m² 11 879 m² 2017/04/28
Le Fauvet, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux AW127, AW140 36 461 m² 23 684 m² 2017/04/28
18 Rue De La Vendee, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux AV227 12 602 m² 139 m² 2015/02/24
18 Rue De La Vincee, Pont-Saint-Martin (44860) PC Locaux AV227 12 602 m² 140 m² 2014/07/03

Répartition géographique des autorisations de DE LA VINCEE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA VINCEE

Sources des informations sur DE LA VINCEE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA VINCEE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA VINCEE ?
DE LA VINCEE est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA VINCEE ?
Le profil de DE LA VINCEE recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA VINCEE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA VINCEE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA VINCEE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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