2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
DE LA VALLEE DU CAROL est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Latour-de-Carol.
DE LA VALLEE DU CAROL est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 66760 à Latour-de-Carol.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA VALLEE DU CAROL compte 2 autorisations recensées sur la période 14/12/2015 - 10/02/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA VALLEE DU CAROL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/12/2015 - 10/02/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Latour-de-Carol.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA VALLEE DU CAROL dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Lieu-Dit Monna De La Prade, Latour-de-Carol (66760) | PC Locaux | B247 | 14 360 m² | 465 m² | 2021/02/10 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Mona De La Prade - Yravals, Latour-de-Carol (66760) | PC Locaux | B247, B442 | 14 360 m² | 2 198 m² | 2015/12/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
