DE LA TOURNELLE - Permis de construire et DP

Active
808138507 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/12/2014

Infos clés

Siège

Drôme (26)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA TOURNELLE

DE LA TOURNELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chamaloc.

Profil et organisation

DE LA TOURNELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 26150 à CHAMALOC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA TOURNELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
SIRET du siège
Date de création
01/12/2014

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA TOURNELLE

Activité d’urbanisme de DE LA TOURNELLE

DE LA TOURNELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 29/07/2020 - 01/06/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA TOURNELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

29/07/2020 - 01/06/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA TOURNELLE

2 autorisations sur la période 29/07/2020 - 01/06/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Chamaloc.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA TOURNELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemin De La Tournelle, Chamaloc (26150) PC Locaux D544 27 392 m² 40 m² 2021/06/01
Les Hayes, Chamaloc (26150) PC Locaux D213 12 020 m² 40 m² 2020/07/29

Répartition géographique des autorisations de DE LA TOURNELLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA TOURNELLE

Sources des informations sur DE LA TOURNELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA TOURNELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA TOURNELLE ?
DE LA TOURNELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA TOURNELLE ?
Le profil de DE LA TOURNELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA TOURNELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA TOURNELLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA TOURNELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides