DE LA PETITE MOUCHE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
803368091 Société civile immobilière Créée le 20/06/2014

Chiffres clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DE LA PETITE MOUCHE

DE LA PETITE MOUCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Épinal.

Profil et organisation

DE LA PETITE MOUCHE est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré à 88000 EPINAL.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA PETITE MOUCHE
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
20/06/2014

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DE LA PETITE MOUCHE

Activité d’urbanisme de DE LA PETITE MOUCHE

DE LA PETITE MOUCHE compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2015 - 18/03/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA PETITE MOUCHE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/12/2015 - 18/03/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA PETITE MOUCHE

1 autorisation sur la période 18/03/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA PETITE MOUCHE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
26 Route D'archettes, Épinal (88000) PC Logement 0D1031, 0D1108 223 m² 2016/03/18

Permis de démolir de DE LA PETITE MOUCHE

1 autorisation sur la période 21/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Épinal. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route D'archettes, Épinal (88000) PD 0D1031, 0D1108 1 519 m² 2015/12/21

Répartition géographique des autorisations de DE LA PETITE MOUCHE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à DE LA PETITE MOUCHE

Sources des informations sur DE LA PETITE MOUCHE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA PETITE MOUCHE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA PETITE MOUCHE ?
DE LA PETITE MOUCHE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA PETITE MOUCHE ?
Le profil de DE LA PETITE MOUCHE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA PETITE MOUCHE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA PETITE MOUCHE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA PETITE MOUCHE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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