2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
Siège
Permis de construire et DP
6
DE LA GRAVETTE est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 6 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Damazan.
DE LA GRAVETTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 47160 à Damazan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE LA GRAVETTE compte 6 autorisations recensées sur la période 11/01/2014 - 07/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA GRAVETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/01/2014 - 07/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Damazan.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA GRAVETTE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Gravette, Damazan (47160) | PC Locaux | ZI103 | — | 9 600 m² | 2017/12/08 |
1 autorisation en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Damazan (47160) | PC Locaux | — | — | 17 271 m² | 2016/06/24 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
