DE LA GENETTE - Permis de construire et DP

Active
918255795 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/09/2022

Infos clés

Présentation détaillée de DE LA GENETTE

DE LA GENETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montaigu-Vendée.

Profil et organisation

DE LA GENETTE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 85600 à MONTAIGU-VENDEE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA GENETTE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/09/2022

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA GENETTE

Activité d’urbanisme de DE LA GENETTE

DE LA GENETTE compte 2 autorisations recensées sur la période 17/09/2022 - 08/11/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA GENETTE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

17/09/2022 - 08/11/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA GENETTE

2 autorisations sur la période 17/09/2022 - 08/11/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Montaigu-Vendée.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA GENETTE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Gateliere, Montaigu-Vendée (85600) PC Locaux B37, B38 19 900 m² 3 108 m² 2022/11/08
La Gateliere Saint George, Montaigu-Vendée (85600) DP Locaux B37, B38 19 900 m² 1 920 m² 2022/09/17

Répartition géographique des autorisations de DE LA GENETTE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA GENETTE

Sources des informations sur DE LA GENETTE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA GENETTE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA GENETTE ?
DE LA GENETTE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA GENETTE ?
Le profil de DE LA GENETTE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA GENETTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA GENETTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA GENETTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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