DE LA COURGEONNIERE - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - élevage
Activité - Code NAF
NAF 01.50Z Culture et élevage associés
Siège
Ille-et-Vilaine (35)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de DE LA COURGEONNIERE
DE LA COURGEONNIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2018 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Torcé.
Profil et organisation
DE LA COURGEONNIERE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 35370 TORCE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- DE LA COURGEONNIERE
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/04/2010
Siège social
Permis de construire et DP de DE LA COURGEONNIERE
Activité d’urbanisme de DE LA COURGEONNIERE
DE LA COURGEONNIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/06/2016 - 18/04/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE LA COURGEONNIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de DE LA COURGEONNIERE
2 autorisations sur la période 09/06/2016 - 18/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Torcé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA COURGEONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Courgeonniere, Torcé (35370) | PC Locaux | ZN44, ZN48 | 116 848 m² | 1 029 m² | 2018/04/18 |
| La Courgeonniere, Torcé (35370) | PC Locaux | ZO8 | 86 528 m² | 1 408 m² | 2016/06/09 |
Répartition géographique des autorisations de DE LA COURGEONNIERE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à DE LA COURGEONNIERE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DE LA COURGEONNIERE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.