DE LA CIME - Permis de construire et DP

Active
332415058 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/03/1985

Infos clés

Siège

Isère (38)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de DE LA CIME

DE LA CIME est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mottier.

Profil et organisation

DE LA CIME est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 38260 à MOTTIER.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA CIME
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/03/1985
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA CIME

Activité d’urbanisme de DE LA CIME

DE LA CIME compte 2 autorisations recensées sur la période 21/05/2014 - 21/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA CIME, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/05/2014 - 21/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de DE LA CIME

2 autorisations sur la période 21/05/2014 - 21/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Mottier.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA CIME dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
115 Chemin Du Mollaret, Mottier (38260) PC Locaux B685 5 410 m² 141 m² 2022/04/21
Le Revou, Mottier (38260) PC Locaux E241, B685 17 370 m² 2 350 m² 2014/05/21

Répartition géographique des autorisations de DE LA CIME

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à DE LA CIME

Sources des informations sur DE LA CIME

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA CIME

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA CIME ?
DE LA CIME est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA CIME ?
Le profil de DE LA CIME recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA CIME apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA CIME concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA CIME signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides