DE LA CHAPELLE - Permis de construire et DP

Active
534992078 Groupement foncier agricole PME Créée le 30/08/2011

Présentation détaillée de DE LA CHAPELLE

DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2020 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Conquereuil.

Profil et organisation

DE LA CHAPELLE est enregistré sous la forme juridique Groupement foncier agricole, avec un siège déclaré 44290 à GUEMENE-PENFAO.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DE LA CHAPELLE
SIREN
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
30/08/2011
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de DE LA CHAPELLE

Activité d’urbanisme de DE LA CHAPELLE

DE LA CHAPELLE compte 2 autorisations recensées sur la période 04/02/2020 - 30/03/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DE LA CHAPELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/02/2020 - 30/03/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de DE LA CHAPELLE

2 autorisations sur la période 04/02/2020 - 30/03/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Conquereuil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE LA CHAPELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Yves, Guémené-Penfao (44290) PC Locaux ZO126, ZO127 214 617 m² 859 m² 2021/03/30
5 La Besneraie, Conquereuil (44290) PC Locaux ZD12 11 370 m² 1 116 m² 2020/02/04

Répartition géographique des autorisations de DE LA CHAPELLE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à DE LA CHAPELLE

Sources des informations sur DE LA CHAPELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DE LA CHAPELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DE LA CHAPELLE ?
DE LA CHAPELLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DE LA CHAPELLE ?
Le profil de DE LA CHAPELLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DE LA CHAPELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DE LA CHAPELLE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DE LA CHAPELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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