3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
DE BRUGES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ausson.
DE BRUGES est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 31210 à Ausson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
DE BRUGES compte 5 autorisations recensées sur la période 20/05/2016 - 09/08/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DE BRUGES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 20/05/2016 - 09/08/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Ausson. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DE BRUGES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ch De Burges, Ausson (31210) | PC Logement | ZB214 | 9 017 m² | 128 m² | 2024/08/09 |
| Ch De Burges, Ausson (31210) | PC Logement | ZB214 | 9 017 m² | 116 m² | 2024/08/09 |
| Ch De Burges, Ausson (31210) | PC Logement | ZB214 | 9 017 m² | 110 m² | 2024/08/09 |
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chem De Burges, Ausson (31210) | PC Locaux | ZB207, ZB200 | 6 914 m² | 24 m² | 2016/05/20 |
1 autorisation sur la période 09/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Ausson. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Burges, Ausson (31210) | PA | ZB214 | 9 017 m² | 2020/06/09 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.